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Présentation et fonctionnement :

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Protection des produits et des personnes – gestion des données personnelles :

En france, les données personnelles sont particulièrement à l’abri par la nouvelle législation n° 78-87 du 6 janvier 1978, la nouvelle législation n° 2004-801 du 6 récolte 1999, le dernier article l. 226-13 du code criminel et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site le portail ne collation des informations personnelles ( suivant le dernier article 4 nouvelle législation n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité d’une poignée services suggérer par le portail le site. L’utilisateur apporte ces informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur trophée. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le portail l’obligation ou pas de fournir ces informations. Conformément aux pacte des articles 38 et suivants de la nouvelle législation 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux documents et aux possibilités, tout utilisateur profite d’un droit d’accès, de renouvellement, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à le portail par mail ou par produit justement signée, accompagnée d’une feuillet du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en éclairant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information propre de l’utilisateur du site le portail n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou présente sur un support quelconque à des troisième. Seule l’hypothèse de l’acquisition du site le portail et de ses tribords autorise à communiquer les dites informations à l’éventuel possesseurs qui serait à son tour tenu à la même obligation de conserve et de changement des données vis à vis de l’utilisateur du site le portail. Le site le portail est en concordance avec le rgpd. Les bases d’informations sont à l’abri par les pacte de la nouvelle législation du 1er juillet 1999 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases d’informations.